Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ACTIPRODUCTION - ACTILAM
/
LE PEIGNE FRANÇAIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PEIGNE FRANÇAIS
ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Numéro de dépôt :
4471399
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
LE PEIGNE FRANÇAIS de ACTIPRODUCTION - ACTILAM

Présentation de la marque LE PEIGNE FRANÇAIS

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par ACTIPRODUCTION - ACTILAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PEIGNE FRANÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est ACTIPRODUCTION - ACTILAM domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.

La marque LE PEIGNE FRANÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PEIGNE FRANÇAIS arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

ACTIPRODUCTION - ACTILAM a également déposé les autres marques suivantes : A LOCK , LE JAISL'HERS , LE COUTEAU FRANÇAIS , Le couteau à assembler soi-même


ACTIPRODUCTION - ACTILAM - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


ACTIPRODUCTION - ACTILAM, Monsieur Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles de ménage ; récipients à usage ménager ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.